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Conditions d'utilisation

 

1. Généralités

A l'utilisation de ce site web sont liées certaines conditions générales, décrites ci-après. Le fait pour vous d'utiliser ce site web signifie que vous acceptez les conditions générales d'utilisation.

 

2. Données et informations

Le gestionnaire de site consente des efforts pour que le contenu du site web soi complet, correct et à jour, toutefois sans aucune obligation ou garantie. Aucune garantie quant à l'exactitude, l'exhaustivité ou la mise à jour des données n'est donnée. Le gestionnaire de ce site web ne peut pas garantir non plus que le site web sera tout à fait à l'abri d'interruptions ou ne sera pas touché par d'autres problèmes techniques.

L'utilisation de ces données à lieu aux risques et périls de l'utilisateur.

Le gestionnaire décline toute responsabilité pour tous dommages quels qu'ils soient résultants de ou associés d'une manière quelconque à ce site web,  tels que dommages au système informatique, dommages aux logiciels ou pertes par l'utilisation de données, ou résultants de ou associés d'une manière quelconque à des interruptions ou d'autres problèmes techniques.

 

3. Liens externes

Ce site web comporte des liens vers d'autres sites web. Ces liens ont un caractère purement informatif et n'impliquent en aucun cas une approbation du contenu de ces sites web. Le gestionnaire n'exerce aucune controle technique ou de contenu sur ces autres sites web.

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Il est permis de créer des liens vers ce site web Daproverb à condition que:

  • le browser (navigateur) ne contienne pas d'autre information que la page de destination et son adresse,
  • les données du site web de destination ne soient pas modifiées.

En cas de doute, veuillez bien prendre contact avec le gestionnaire du site à l'aide de la page de contact de www.daproverb.be.

 

4. Modifications

Le contenu du site web peut à n'importe quel moment et sans avis préalable être mis à jour, modifié ou terminé.

Le gestionnaire du site web décline toute responsabilite pour n'importe quel effet (dommageable ou non) pouvant résulter de toute mise à jour, toute modification ou tout arrêt quelconque de ce site web.

 

5. Plaintes

L'utilisateur qui consulte l'information dans ces pages, renonce à introduire toute plainte, quelle qu'en soit la nature, concernant l'usage de l'information mise à la disposition via le système, que cette plainte soit introduite contre le gestionnaire du site ou contre n'importe quelle autre instance qui a fourni le système d'information.

 

6. Risques

L'utilisateur qui consulte l'information dans ces pages, s'engage en outre à prendre à sa charge tous les risques inhérents à l'utilisation du système (et renonce à toute plainte contre le gestionnaire du site ou contre n'importe quelle instance qui fournit le système d'information), y compris le risque que des ordinateurs, des logiciels ou des données soient endommagés par un quelconque virus qui pourrait avoir été transmis ou avoir été activé, par l'intermédiaire du système ou par le fait que l'utilisateur consulte le système.

 

7. Droit d'auteur

L'utilisateur peut télécharger et reproduire les informations trouvées sur ce site, mais moyennant mention de la source et uniquement pour un usage personnel, conformémént les dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur.

Quant au logiciel Daproverb lui-même, les dispositions du Contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF) accompagnant ce programme sont applicables.

L'utilisation et la reproduction d'informations multimédias (dont notamment les images, les sons et les applications logicielles) sont toujours soumises à une approbation préalable du gestionnaire du site web.

Certaines applications logicielles et certains éléments graphiques pouvant être consultés sur ou via le site web sont fournis par des tiers et peuvent être protégés par le droit d'auteur, ce qui en limite les possibilités d'utilisation et de reproduction et les soumet à l'autorisation préalable de l'auteur.

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Ypres, 01 janvier 2016

Jacques Deseure